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Frankfurt am Main

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Protokoll der 14. Sitzung des Kongresses von Aachen 2

… conférence de FrancfortVon den alliierten Mächten eingesetzte Kommission zur Klärung noch offener territorialer Fragen im Deutschen Bund. Mitglieder: …

… les mesures les plus propres à diriger et à terminer les négociations de Francfort. …

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Protokoll der 28. Sitzung des Kongresses von Aachen 15

… Commission de Francfort. …

… traité de Francfort du …

… Protocole de FrancfortVorschlag der Frankfurter Territorialkommission, einer von den alliierten Mächten eingesetzten Kommission zur Klärung noch offener territorialer Fragen im Deutschen Bund. Mitglieder: …

… Traité de Francfort, et Elles ont donné au …

… Traité de Francfort de l’an 1813…

… traité de Francfort il ne peut être question d’une indemnité pécuniaire, et que la renonciation à des droits de réversion, invalides sans le consentement de toutes les parties intéressées, et qui dans le principe même n’étoient destinés qu’à fournir un moyen pour faciliter les négociations, ne peuvent être considérés comme un objet de compensation.…

… discussions entamées à FrancfortVon den alliierten Mächten eingesetzte Kommission zur Klärung noch offener territorialer Fragen im Deutschen Bund. Mitglieder: …

… les mesures les plus propres à terminer les négociations de Francfort. Le …

… a repris la négociation au point où elle s’étoit arrêtée à Francfort dans le cours de l’année 1817.…

… traité de Francfort.…

… traité de Francfort de l’année 1813…

… traité de Francfort.…

… traité de Francfort du …

… traité de Francfort du …

… à Francfort.…

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Protokoll der 41. Sitzung des Kongresses von Aachen 2

… um die Herrschaft von Kniphausen die Vermittlung. Sollte diese Mediation zu keinem Ergebnis führen, wird die Territorialkommission in Frankfurt a. M. über die Mediatisierung der Herrschaft Kniphausen entscheiden.…

… Commission territoriale de FrancfortVon den alliierten Mächten eingesetzte Kommission zur Klärung noch offener territorialer Fragen im Deutschen Bund. Erarbeitet den Frankfurter Territorialrezess vom 20. Juli 1819; vgl. Huber, Deutsche Verfassungsgeschichte, Bd. 1, S. 579–582.…

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Protokoll der 40. Sitzung des Kongresses von Aachen 18

… Traité de Francfort du …

… Commission territoriale à Francfort.…

…  Que si la Bavière adhérait à l’arrangement qui lui sera proposé, cet arrangement recevrait une sanction formelle par un Acte que les Ministres des quatre Cours alliées, délégués à cet effet à Francfort, signeraient avec le…

… Plénipotentiaire Bavarois, et par un second acte que les mêmes Ministres signeraient également à Francfort avec un Plénipotentiaire du …

… clôturerait le recès général, ouvert à la Commission territoriale de Francfort pour l’accomplissement des transactions de …

… Enfin, que si la Bavière se refusait à ce même arrangement, la Commission territoriale de Francfort, d’après les communications qui lui seraient adressées de …

… Ministres des quatre Cours ouvrirent une négociation à Francfort avec le …

… traité de Francfort du …

… Les négociations de Francfort échouèrent, la cause qui s’y était agitée ne pouvait cependant pas rester indécise, et bientôt le …

… la plus formelle assurance. Les argumens de Francfort ont été reproduits et développés, les mêmes offres renouvellées, la cession du Cercle du Mein et de la Tauber instamment demandée, l’annullation des réversibilités proposée en retour, la négociation enfin poussée à son dernier terme. Mais bientôt elle atteignit des bornes qu’elle ne pouvait plus franchir, car la persuasion eut pris un autre caractère. Le …

… traité de Francfort ont demandé au …

Francfort pour mettre en avant et soutenir cette demande vis-à-vis de la Cour de Bade ; mais elle a été déclinée péremptoirement par le …

… traité de Francfort et n’ait par conséquent point droit de décision dans cette affaire, n’a pas hésité à joindre ses efforts à ceux de ses alliés pour amener à un résultat désirable cette transaction qui doit clorre les arrangemens territoriaux de l’Europe.…

… traité de Francfort donnoit aux trois Cours d’Autriche, de Russie…

… doivent avouer franchement que les discussions subséquentes à Francfort ont ébranlé leur opinion, quant à la compétence des quatre puissances de faire légalement les règlemens en question, même dans l’intention de servir l’intérêt général ; et que ces discussions les ont conduits …

… traité de Francfort.…

Francfort.…

… prend sur Elle de lui en payer annuellement le revenu qui est évalué de gré-à-gré à cent-mille Florins, valeur d’Empire ; cette somme sera déduite du payement des deux cent-mille quintaux de sel jusqu’à ce qu’un résultat efficace des négociations de Francfort ait mis Sa Majesté le …

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Protokoll der 32. Sitzung des Kongresses von Aachen 4

… Ministres des Cours résidans à Francfort. …

… réclame à la Diète germanique, de faire valoir par les Ministres résidans à Francfort les bons offices des Souverains, et l’intérêt qu’Ils prennent à tout ce qui regarde cette maison. …

… se réaliser que très difficilement. La conduite de l’affaire est délicate ; elle exige même dans l’intérêt de son succès de grands ménagemens ; le choix du moment où elle pourrait être traitée à Francfort ne peut être amené que par d’heureuses circonstances.…

… Que par les mêmes instructions les Ministres des quatre Puissances seront chargés d’appuyer auprès des Cours d’Allemagne le vœu des Princes et Comtes médiatisés d’obtenir des voix collectives à la Diète, et d’employer, le cas échéant, leurs bons offices pour que moyennant les instructions que les Cours d’Allemagne feront parvenir à Francfort l’article de l’…

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Protokoll der 20. Sitzung des Kongresses von Aachen 4

… traité de Francfort du …

… traité antérieur de Francfort du …

… traité de Francfort, se réduit en ce moment à presque rien. Les stipulations de ce traité ne peuvent donc plus s’exécuter de part et d’autre.…

… traité de Francfort qui, conformément à l’invitation des …

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Protokoll der 29. Sitzung des Kongresses von Aachen 1

… , Francfort et …

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Protokoll der 26. Sitzung des Kongresses von Aachen 4

… ou à Francfort de faire valoir auprès du …

… à la Diète à Francfort, …

… comprend qu’il faut nous assurer un à un des suffrages de tous les Etats Souverains, avant d’oser porter l’affaire de notre admission à la Diète de Francfort. L’unanimité des…

… et la supplier d’accueillir gracieusement et de protéger cette demande, et de daigner prendre à cet égard une détermination bienveillante et efficace, afin que sa demande soit favorablement accueillie et constitutionnellement sanctionnée à la Diète fédérative à Francfort.…

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Protokoll einer geheimen Sitzung des Kongresses von Aachen 3

… ayant unanimement admis le principe et les motifs sur lesquels doit porter cette mesure de générosité Royale, sont convenus d’envoyer copie du présent Protocole et de la pièce y annexée sous le sceau du secret à Francfort pour y être déposé entre les mains du …

… , lequel tiendra le protocole ouvert pour en remplir les blancs d’après les instructions que les Cabinets, prenant part à cet acte, s’engagent à faire parvenir à Francfort dans la terme de deux mois.…

… Ministres des Cours signataires respectivement accrédités à Francfort sur Main .…

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