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Kehl

Titel Treffer KWIC/Doc-ID
Protokoll der 20. Sitzung des Kongresses von Aachen 3

… a) Le Fort de Kehl et son territoire ont anciennement appartenus à la Maison de Bade. Ils ont été reconquis sur la …

… – ils doivent donc revenir à leur ancien Maître d’après les Principes établis par les hautes puissances alliées ; d’ailleurs c’est un monceau de sable et de ruines inhabité et d’aucune valeur. La moitié du pont de Kehl appartient au …

… b) Les produits du droit de péage sur le Pont de Kehl sont attachés à la propriété du pont qu’il faut placer et entretenir ;…

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