21 Treffer für
Elsfleth
| Titel | Treffer | KWIC/Doc-ID |
|---|---|---|
| Protokoll der 32. Sitzung des Kongresses von Aachen | 6 |
… , den Zoll von Elsfleth und die Ansprüchen des … … sur l’affaire du péage d’Elsfleth dans ses rapports avec les réclamations du … … les résultats que la conférence a envisagés
comme seuls propres à régler l’affaire du péage d’Elsfleth d’une manière satisfaisante pour toutes les parties
intéressées.… … Projet de Protocole touchant le péage d’Elsfleth
… … la proposition faite par le
Cabinet Russe relativement au péage d’Elsfleth
… … , et que par conséquent Elles ne puissent que désirer que ce
Prince soit maintenu pour quelques années de plus dans la possession du péage
d’Elsfleth, Elles ont jugé qu’il n’appartient
qu’à la Diète seule de décider la question et d’aviser aux moyens de terminer par la
voie d’une Commission médiatrice le différend qui s’est élevé au sujet de ce péage
entre le … |
| Protokoll der 26. Sitzung des Kongresses von Aachen | 15 |
… betreffend die Arrondierung ihres Territoriums; die Frage
des Zolls von Elsfleth und des politischen
Status der Herrschaft Kniphausen; die Bitte des … … a recommandées à l’attention des
Souverains, savoir celle du péage d’Elsfleth et
celle de la … … I. L’affaire du péage d’Elsfleth ;… … possédait de toute antiquité le péage
d’Elsfleth, établi sur le Weser, lorsque le
… …
pour un terme de 10 années encore l’administration et la perception du péage
d’Elsfleth. Cependant les événemens survenus
bientôt après dans le Nord de l’Allemagne, et nommément l’occupation du … … doit être maintenu dans la possession du péage d’Elsfleth jusqu’à ce que, conformément aux articles 108
jusqu’à 117 de l’… … Affaire du péage d’Elsfleth
… … Le péage d’Elsfleth est supprimé à perpétuité
par le … … « Pour mettre le commerce de Brème et la navigation du bas Véser à l’abri de
toute entrave, le péage d’Elsfleth est
supprimé à perpétuité sans pouvoir être rétabli sous aucun prétexte ou
dénomination quelconque, et les vaisseaux ou bâtimens… … , tant pour la suppression du péage d’Elsfleth que pour les distractions faites en faveur des villes de
… … fut à peine faite que son effet échoua, en
tant qu’elle concernait la continuation du péage d’Elsfleth, et que la condition qui seule avait amené le consentement
du … … Il a été perçu à Elsfleth :… … Il reste un article important à mettre dans son vrai jour. On s’est plaint du tarif
du péage d’Elsfleth, et on a débité à cet égard
tout ce que la malveillance pouvait suggérer. Le fait est que le péage, tel que les
Empereurs l’ont approuvé lors de sa fondation, et tel qu’il a été diminué depuis du
plein gré du … … et vendue sur cette
place pour 21.816 Ecus. Le péage d’Elsfleth
… … C’est de cette manière que le Commerce de Véser est gêné et surchargé sans que le
péage d’Elsfleth en soit la cause.… |